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Le site www.gitescharente.com est la propriété de l'Association des Gîtes Ruraux de France et du Tourisme Vert de la Charente.

  • Editeur : L'éditeur du site www.gitescharente.com est l'Association des Gîtes Ruraux de France et du Tourisme Vert de la Charente - Maison du Tourisme - 21 rue d'Iéna - 16000 Angoulême - Tél. : 05 45 69 48 62 - Fax : 05 45 69 73 32 - Email : info@gitescharente.com
  • Service de réservation : N° de SIRET : 442 831 434 00034 - Code NAF : 5520Z - N° T.V.A. intra-communautaire : FR 11 442 831 434 - Carte professionnelle 'gestion immobilière' n° CPI 1601 2019 000 041 583, délivrée le 2 juillet 2019 par la CCI de la Charente - Assureur et garant : GALIAN Assurances 89 rue La Boëtie - 75008 Paris.
  • Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Statuts déposés à la Préfecture d'Angoulême
  • Représentant légal : Président Régis MESNIER
  • Directeur de la publication : Régis MESNIER
  • Fournisseur de l'hébergement du site www.gitescharente.com : ITEA - 9 bis Boulevard Emile Romanet - 44100 Nantes - Tél. : 02 40 16 16 00
  • Responsabilité Civile Professionnelle : Groupama Centre-Atlantique, 1 avenue de Limoges – CS 60001 – 79044 Niort Cedex 9
  • Conditions Générales de Vente

Usage du site

Le site www.gitescharente.com a pour fonction de vous faire découvrir l'offre du réseau Gîtes de France® dans le département de la Charente, et vous assister dans la recherche de produits Gîtes de France®.

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Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue.
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Droits de propriété intellectuelle


Les dénominations et logos Gîtes de France®, Charmance®, Pré Vert® et le Tourisme Vert® sont des marques déposées. Le site www.gitescharente.com est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu

ou par voie postale,  en écrivant à : CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION, 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND »

Protection des données individuelles des internautes

Certaines informations recueillies via le site www.gitescharente.com font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects qui ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, sous le numéro 1442586.
Le destinataire des données est le Service Réservation des Gîtes de France de Charente.

Traitement des données individuelles


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Les données collectées sont destinées à l’usage de l'Association des Gîtes Ruraux de France et du Tourisme Vert de la Charente, responsable du traitement. L’adresse électronique est une mention obligatoire.

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Vous trouverez également plus d’informations sur vos droits et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés www.cnil.fr.

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